Erreur d'implantation piscine

Salut,

Tu sembles clairement en tord, même si c'est ton pisciniste le vrai coupable... En ce qui concerne l'implantation mais seulement l'implantation si il ne parvient pas à prouver le trouble de voisinage il l'aura dans l'os.
D'après ce que j'ai lu sur "https://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriJudi.do", il me semble qu'il a très peu de chance d'obtenir une destruction de la piscine sans prouver un "préjudice personnel" qui ne peut être résolu que par la démolition.
Fais quelques recherches sur ce site, le moteur est très bien fait. Mais prends garde, la lecture n'est pas aisée et les jugements pas toujours reproductibles, mais c'est quand même très intéressant pour trouver des pistes d'action.
De ton coté tu pourrais faire faire un devis pour la réalisation d'un drainage ou d'une étanchéité qui résoudrait le problème, tout en niant bien sur être à l'origine du problème mais tu peux t'engager à faire les travaux si l'expertise prouve ta responsabilité.
C'est toujours bon de montrer aux juges que tu fais des efforts pour trouver une solution amiable et que c'est lui qui cherche à utiliser la justice pour régler des comptes personnels.
Et en attendant, pas de trop bruits et surtout pas la nuit pour le faire chi**, il risque chercher des témoignage ou des constats d'huissier pour enfoncer le clou, pense aussi au bruit de la pompe à chaleur.
Dès que j'ai 5 minutes je chercherai aussi des cas précédents.

Bon courage.


PS: A mon avis il a peu de chance d'arriver à ses fins si tu ne te laisses pas faire. Mais rien à espérer coté terrasse.

Peux tu être plus précis sur la position, l'appartenance et le règlement sur les constructions mitoyennes au sujet du mur. On trouve plus de précédents sur les constructions mitoyennes que sur les piscines.
Et tu peux commencer à lui préparer la note:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2415
Dans tous les cas (demande amiable ou judiciaire), l'acquisition de la mitoyenneté suppose le paiement de d'une somme correspondant à 50% :

des dépenses engagées pour le mur, ou la portion de mur,
et de la valeur du sol sur lequel est érigé le mur ou la partie de mur.

Bonjour Biodisdonc

Oui, bien entendu nous sommes dans un esprit de solutionner tout "hypothétique" préjudice, mais notre voisin est clairement dans une stratégie d'acharnement qui dépasse cela... et il le prouve quotidiennement par ses postures d'observation (son terrain domine le nôtre) et avec le discours qu'il tient à nos voisins tiers à notre sujet, nous avons déjà déposé une plainte pour menaces verbales, nos voisins également.
Notre mur de clôture privatif fait dos à son jardin... parfaitement opposé à sa maison qui doit se trouver à 25 m de notre mur. Il appuie son préjudice sur ses futurs projets de constructions qui pourraient être altérés par des infiltrations hypothétiques....
La piscine ne fuit pas, nous avons éliminé cette hypothèse par différents tests de remplissage.
Si de l'eau peut s'infiltrer, cela ne vient pas plus de la pluie stagnante sur la terrasse 8 mois de l'année, que quelques éclaboussures pendant à peine 4 mois. Tout ceci n'est qu'une mascarade !

Voici ce que j'ai trouvé sur le web, la 1er solution solutionnerait notre soucis de distance rapidement :

"Les plages et margelles de piscine s’intègrent dans le calcul des distances d’implantation, le Ministère de l’Equipement distingue deux règles :

- Si la plage est surélevée par rapport au niveau du terrain, son altitude est à intégrer dans le calcul des distances d’implantation.
- Si la plage est au niveau de votre terrain naturel, sans élévation, seul le bassin est à prendre en considération pour le calcul des distances d’implantation.

QU'en penses-tu ?
merci

SIDIO a écrit:

"Les plages et margelles de piscine s’intègrent dans le calcul des distances d’implantation, le Ministère de l’Equipement distingue deux règles :

- Si la plage est surélevée par rapport au niveau du terrain, son altitude est à intégrer dans le calcul des distances d’implantation.
- Si la plage est au niveau de votre terrain naturel, sans élévation, seul le bassin est à prendre en considération pour le calcul des distances d’implantation.

QU'en penses-tu ?
merci

Salut,

J'ai peur de ne pas être suffisamment qualifié pour donner un avis tranché.
Avant d'en venir au code de l'urbanisme, il faut étudier attentivement l'éventuel règlement du lotissement, puis le PLU.
Sachant que le règlement du lotissement peut être plus strict que le PLU mais ne peut pas le contre dire, alors que le PLU peut lui contre dire le code de l'urbanisme.
Si ton PLU comporte un chapitre "piscine", ça serait bien d'avoir le détail du texte.
Sur les autres constructions, il est souvent spécifié "sauf terrasses ...". Ce qui de fait autorise les terrasses où on veut, sauf si il y a un chapitre "terrasses".
La plage est-elle une terrasse où une partie de la piscine, le choix des termes n'est pas à négliger mais je ne crois pas que l'on puisse te reprocher de choisir celui qui t'arrange en fonction des textes.

 [size=2]Nous sommes en ZPPAUP (secteur PB),
SECTEURS PB
[/size]
Ces secteurs correspondent aux ensembles bâtis en extension des différents quartiers.

III-2-1 : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS:

La surface et la forme des terrains qui seraient issus d’un découpage ou remaniement parcellaire,

devront permettre la constitution d’un ensemble bâti privilégiant les implantations à l’alignement

(parcelles plus profondes que larges, géométrie en plan adaptée à l’environnement, etc....) et la

création de jardins ou boisés en cœur d’îlot.

III-2-2 : I

MPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES :

Les façades des constructions neuves ou des extensions de constructions devront être implantées,

en tout ou partie, à l’alignement sur l’espace public ou privé de desserte (rue, venelle, place), ou en

retrait quand les parcelles voisines sont construites avec des constructions en retrait.

III-2-3 : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS :

La hauteur des constructions nouvelles, à l’égout des toitures comme au faîtage, doit être

cohérente avec la volumétrie des constructions existantes dans l’ensemble homogène au sein

duquel ces constructions nouvelles s’insèrent. La hauteur absolue d’un point d’une construction se mesure soit à partir du terrain d’origine, si le terrain aménagé présente une altitude supérieure à celle du terrain d’origine, soit à partir du terrain aménagé si celui-ci présente une altitude inférieure à celle du terrain naturel.

La hauteur maximum est limitée à 12 mètres.

Pourront être autorisés les dépassements à ces dispositions qui ne concerneront que les

constructions en continuité et/ou en extension de constructions existantes dont l’altitude est déjà

supérieure à la hauteur absolue, sans dépassement des hauteurs de ces constructions existantes et pour des raisons d’ordonnancement architectural.

Les prescriptions de hauteur ne s’appliquent pas aux édifices dotés d’une prescription de

conservation, dont la volumétrie ne peut être modifiée, sauf dans le cas de restitution de l’état initial

ou reconstruction, ni aux bâtiments existants démolis ou sinistrés.

III-2-4 : CLOTURES :

Les clôtures neuves à l’alignement seront réalisées en respectant le caractère des édifices

existants et clôtures adjacentes.

Elles seront réalisées soit :

a) en murs pleins en moellons ou parpaings enduits (enduits à base de chaux de préférence

ou produits d’aspect similaire) de 1 m 80 minimum de haut (couronnement en pierre de

préférence ou tuiles).

b) en murs bahuts enduits (ou en pierre de taille) surmontés d’une grille, dans les proportions

des murs anciens (murs bahuts de 0,60 à 0,90 maxi. – grilles de 1 m 20 à 1 m 60).

Les portails et portillons seront réalisés en harmonie avec le type de mur retenu :

- portails bois pleins, peints, de hauteur similaire aux murs, pour les murs maçonnés

hauts,

- grilles pour les murs bahuts.

Les entourages de ces portails et portillons seront aussi réalisés suivant les ordonnancements
[size=2]traditionnels (proportions, matériaux).

ET
Voici l'extrait du reglement du PLU (zone Ubp)
ARTICLE Ub7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX[/size] LIMITES SEPARATIVES

Lorsque les constructions ne sont pas implantées en limites séparatives des parcelles, les façades doivent être écartées de ces limites d’une distance au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction, avec un minimum de 3 mètres.


Les piscines devront être implantées à une distance minimum de 1,50 m des limites séparatives.
Les constructions devront respecter un recul minimum de 10 mètres des espaces boisés classés.
ARTICLE Ub8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT
AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Si les bâtiments ne sont pas jointifs, ils devront être implantés à une distance de 3 m au moins les uns des autres.
ARTICLE Ub9 - EMPRISE AU SOL
Il n’est pas fixé de règle à l’article Ub9.

Il ne s'agit pas de contredire le PLU, mais de préciser comment dans les faits on prend la mesure ! ce qui n'est pas préciser.
En bref, mon mur de clôture culmine à 2.35 m (Autorisation de travaux en règle), donc si je crée un aménagement de terrasse d'une hauteur de 40 à 50 cms entre mon mur et ma piscine, pour la prise en compte du calcul de la distance, j'ajouterai ma hauteur depuis (la ligne d'eau ? puisqu'une piscine n'es pas considérée comme une construction) à ma largeur jusqu'à ma limite de propriété pour obtenir une distance de 1.50 m tout en conservant   et en respectant la hauteur minimum autorisée du mur de 1.80 m.
C'est un peu tiré par les cheveux... mais à con, con et demi

biodisdonc a écrit:

Salut,

Tu sembles clairement en tord, même si c'est ton pisciniste le vrai coupable... En ce qui concerne l'implantation mais seulement l'implantation si il ne parvient pas à prouver le trouble de voisinage il l'aura dans l'os.
D'après ce que j'ai lu sur "https://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriJudi.do", il me semble qu'il a très peu de chance d'obtenir une destruction de la piscine sans prouver un "préjudice personnel" qui ne peut être résolu que par la démolition.
Fais quelques recherches sur ce site, le moteur est très bien fait. Mais prends garde, la lecture n'est pas aisée et les jugements pas toujours reproductibles, mais c'est quand même très intéressant pour trouver des pistes d'action.
De ton coté tu pourrais faire faire un devis pour la réalisation d'un drainage ou d'une étanchéité qui résoudrait le problème, tout en niant bien sur être à l'origine du problème mais tu peux t'engager à faire les travaux si l'expertise prouve ta responsabilité.
C'est toujours bon de montrer aux juges que tu fais des efforts pour trouver une solution amiable et que c'est lui qui cherche à utiliser la justice pour régler des comptes personnels.
Et en attendant, pas de trop bruits et surtout pas la nuit pour le faire chi**, il risque chercher des témoignage ou des constats d'huissier pour enfoncer le clou, pense aussi au bruit de la pompe à chaleur.
Dès que j'ai 5 minutes je chercherai aussi des cas précédents.

Bon courage.


PS: A mon avis il a peu de chance d'arriver à ses fins si tu ne te laisses pas faire. Mais rien à espérer coté terrasse.

Peux tu être plus précis sur la position, l'appartenance et le règlement sur les constructions mitoyennes au sujet du mur. On trouve plus de précédents sur les constructions mitoyennes que sur les piscines.
Et tu peux commencer à lui préparer la note:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2415
Dans tous les cas (demande amiable ou judiciaire), l'acquisition de la mitoyenneté suppose le paiement de d'une somme correspondant à 50% :

des dépenses engagées pour le mur, ou la portion de mur,
et de la valeur du sol sur lequel est érigé le mur ou la partie de mur.

Salut,

Je pense qu'il est très sympa de ta part d'avoir construit un mur afin que les bruits venant de ta piscine ne troublent pas la quiétude de tes voisins.
Tu pourrais essayer de voir le maire ou la personne chargée de l'urbanisme, pas pour te plaindre mais pour obtenir son appuie. Et au passage lui demander ce qu'il pense de ton idée de terrasse.
Fais attention, si tu essayes de jouer au plus malin en détournant les textes, cela risque de se retourner contre toi. Il faut essayer mais il ne faut pas se louper.
Je n'ai pas le temps de lire ton PLU maintenant, je reviendrai plus tard.
A+

PS: Je ne sais si tu peux t'opposer à la mitoyenneté du mur si ton voisin la réclame, il semblerait que non.
https://voisinage.ooreka.fr/comprendre/mitoyennete
http://www.ville-crolles.fr/urbanisme/droits-obligations.php

Nous sommes prêts à lui céder la mitoyenneté, là n'est pas le problème... crois-moi. Ils réfutent toutes les solutions arrangeantes ou amiables... ça fait 2 ans maintenant ! on a essayé pas mal d'approches, et nous sommes au tribunal depuis cette année. On commence à connaitre les loustics... C'est de l'acharnement juste pour faire chier ! nous savons, eux et nous, que la piscine ne les emmerde absolument pas... c'est juste vicieux ! jaloux ! envieux ! inextricable.


On cherche des solutions, on a créée des trous de drainage partout dans notre terrasse dés fois que l'eau de la piscine serait plus humide que l'eau de pluie !! en attendant de finaliser le revêtement et travailler les pentes.

on ne cherche pas à interpréter ou influencer le juge, on cherche des vraies solutions pour des problèmes qui restent néanmoins hypothétiques, et si en plus elles peuvent fermer le clapé de notre voisin

Merci pour ton aide précieuse.
Au plaisir de te lire

Salut,

Si il a consulté un avocat avant de s'adresser au tribunal alors il sait très bien que l'erreur de positionnement de la piscine seul ne lui servira à rien.

"les tiers ne peuvent exercer une action en responsabilité pour violation des règles d’urbanisme devant le juge civil qu’à la condition d’établir l’existence d’un préjudice personnel en relation directe avec l’infraction à ces règles"

La règlement sur la distance de la piscine est essentiellement lié au bruit et ce n'est pas quelques dizaines de centimètres qui lui permettront de justifier un trouble anormal d'autant plus que le mur le protège du bruit.

Il doit donc avoir d'autres cartes en main,
il est probablement très difficile pour lui de prouver que la présence des infiltrations est liée à la piscine et de toutes façons, qu'il y ait des traces d'humidité sous un mur cela n'a rien d'anormal.
A-t-il fait faire une expertise, si oui, as-tu le rapport ?
A+

Bonjour 

Je suis désolé de ce qui t'arrive mais ton voisin est dans son droit , les limites séparatives sont inscrit dans le code de l'urbanisme , leur distance est variable d'une commune a l'autre , ton voisin est en droit de demander la démolition de ta piscine et il l'obtiendra quoi que tu fasse , la loi est la loi et nul n'est sensé  l'ignoré , la seul solution qu'il te reste pour ne pas subir le coût de cette destruction est de demander a ton constructeur d'engager sa responsabilité civile Que ton voisin veuille te faire chi..... c'est une certitude mais il en a le droit , même si tu arrive a un accord avec ton voisin tu reste hors la loi , des que l'infraction est porté a sa connaissance  la mairie peut et doit te mettre en demeure de détruire ta piscine et ceci même si tu trouve un accord avec ton voisin , 

 [font=Georgia, sans-serif]Une fois de tels agissements portés à la connaissance du maire, celui-ci doit réagir rapidement.
[justify][font=Georgia, sans-serif]En effet, le maire en tant qu’autorité de l’Etat doit faire constater ce type d’infraction, soit par un officier ou agent de police judiciaire, soit par un fonctionnaire ou agent commissionné à cet effet (article L. 480-1, alinéa 3 du Code de l’urbanisme).[/justify]
[justify][font=Georgia, sans-serif]Une fois le procès-verbal dressé, une copie de celui-ci doit être adressé sans délai au ministère public en vue d’éventuelles poursuites pénales (article L.480-1, alinéa 4 du Code de l’urbanisme).car cet acte sera la base des poursuites pénales si elles sont engagées par le ministère public.[/justify]
[font=Georgia, sans-serif]En cas de refus d’établir un procès-verbal, de l’adresser au ministère public ou si celui-ci intervient tardivement eu égard à la date à laquelle le maire a eu connaissance de l’infraction, ce dernier est susceptible d’engager la responsabilité de l’Etat, et non de la commune, pour faute 

Par ailleurs que ton voisin argumente sur une présence d'humidité sous ton mur ou pour n'importe peu que autre motifs cela reste anecdotique , la question qui sera posée au tribunal est ce mur est'il légal ou pas Du moment que le mur est illégal le tribunal partira dans un premier temps sur la violation des règles d'urbanisme , d'un coté il y a une infraction aux règles d’urbanisme de l'autre un préjudice civile 
tu peut être condamner a détruire ta piscine sans pour autant indemniser ton voisin en gros c'est comme si tu roule sans assurance et que tu percute un véhicule qui vient de grillez un feu rouge , quoi que tu fasse tu est en tord pour l'absence d'assurance , même si tu n'est pas en tord pour le code de la route 

Toujours ces sales histoires de voisinage
c'est propre a l’être humain, celui cherche dès sa naissance a qui il va pouvoir nuire .

pour l'anecdote :sans rentrer dans les détails puisque cela ne concerne pas une piscine ,
il y a quelques années j'ai eu des voisins qui laissaient leur chien enfermé dans une cour, et la pauvre bête triste de solitude hurlai et aboyais toute la journée , c'en était devenu insupportable et pour le chien, et pour nous (ma femme travaillant de nuit ),suite aux vaines tentatives de dialogue avec les voisins , rien n ayant changé j'ai donc décidé de porter plaintes en gendarmerie et aux association de défense animal, tous cela n'a jamais aboutis , et n'a fait que renforcer l'agressivité des voisins devenu menaçant ,prêts a franchir la ligne de l'irréparable.
j'ai donc eu l'idée de vendre la maison a des gitans
ce fut chose faite ,
maintenant c'est moi qui rigole

ahunuivoile a écrit:

j'ai donc eu l'idée de vendre la maison  a des gitans
ce fut chose faite ,
maintenant c'est moi qui rigole    

Bonsoir ahunuivoile ,
Je ne comprends pas ce que vous voulez dire ?  

Moi j'ai eu un soucis avec un voisin qui ma reproché d'utiliser ma tondeuse hors des horaires prevus a cet effet. j'ai donc acheté une vielle tondeuse dans le bon coin, je la stationne au ras de ma haie et au plus prés de son habitation et dans le sens du vent.j'ai déposé l'échapement de la tondeuse !!! je la démarre et je la laisse tourner en statique pas loin de ces fenetres, mais durant les horaires prévus !!!!! succés garanti!! le bruit est effroyable et cerise sur le gateau j'envoie de temps en temps un peu d'huile de vidange dans le carburateur , fuméé incroyable. cela le temps d'un plein, soit 1h30

Je n'aimerais surement pas être l'un de vos voisin. Vous ne respectez pas les horaires, et quand on vous le fait remarquer vous organisez votre petite vengeance ... Belle mentalité.
Si personne ne respecte les horaires, c'est la foire et celà nuit à tout le monde. Alors que quand l'ensemble des personnes le respecte cela permet de profiter tranquillement de sa piscine !

En effet belle mentalité , et cela vient te dire que son voisin est un c... , entre celui qui te dit qu'il a vendu sa maison a des gitans , Celui a la aussi est un beau spécimen , cela veut dire quoi vendre a des gitans , il est beau le cliché , et celui qui met en route une tondeuse en échappement libre , elle est belle la mentalité dans le Finistère et la gironde , en règle générale les gens qui diffusent ce genre de post son ceux qui s'enferment derrière leur volets clos Ce sont souvent les mêmes qui vocifèrent sur les réseaux sociaux , et quand une personne se fait agresser sous leur yeux il sont les premiers a se taper un sprint pour se mettre a l'abri

Merci de ne pas généraliser en tout cas pour la gironde
Non mais c'est toujours comme cela, il y a des règles pour la vie en société (on peut ne pas être d'accord, moi perso le droit de tondre le dimanche matin, je trouve cela pas terrible) mais elles s'appliquent à tout monde et quand tu essayes de faire comprendre au voisinage que c'est pour le bien de tout le monde, tu te fait emmerder et limite c'est toi l'empêcheur de tourner en rond.

Amies, les limites séparatives sont à respecter (mêmepour les piscinesde moins de 10m2). PU - 3m distance r111-19.
A vous surveiller les travaux et respecter les limites.