Déclaration préalable ou pas

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 2.396 fois

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Rachgnagna Picto info

Auteur du sujet

Le 07/01/2022 à 22h07 Env. 10 message

Bonjour,

Nous réfléchissons à une mini piscine car nous avons un petit terrain.

Nous savons que pour une piscine de moins de 10m2, pas de déclaration préalable de travaux. Nous avons vu que nous pouvons également ajouter un spa à débordement à la mini piscine (même moteur). Le spa ferait 2,05m. Mais du coup, nous ne savons pas si, du fait qu'il soit à débordement, rentre t il dans le calcul de la surface de la piscine ou pas.

Dans le cas où ils ne sont plus considérés comme deux mais comme un seul bassin, cela fait plus de 10m2 en tout, et donc déclaration obligatoire. Ou bien si ce sont bien deux bassins considérés indépendants, même s'ils ont le même moteur, et donc pas de déclaration ni pour l'un, ni pour l'autre.

Merci pour votre aide.

Le pisciniste nous dit que ce sont deux bassins distincts et donc pas de déclaration, mais j' ai un doute

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Landes
Ancienneté : + de 2 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto-promo

Env. 900 message

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php

biggugus Picto info

Le 11/01/2022 à 17h43 Env. 900 message

Il n'y a effectivement pas de DP a faire pour moins de 10m², mais vous devez quand même respecter le PLUI.
Si votre terrain est classé zone naturel, zone agricoles, zone protégée, zone a risque, etc, vous ne pouvez pas mettre votre bassin.

Bien sur, le maire a le derniers mot, mais faut-il encore qu'il souhaite le faire et vous accorder l'autorisation écrite.
La seul solution, le démontable.
Votre bassin ne doit pas rester plus de 3 mois monté.
La, aucune autorisation a demandé.

Citer

Messages : Env. 900
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche