Mini-piscine et respect de l'emprise au sol cause PC

Bonjour,

Comment le PLU définit l'emprise au sol ? La piscine en est-elle décomptée ?

Si elle est prise ne compte dans le calcul vous ne pouvez pas l'installer puisque vous dépassez le maximum autorisé.

zaphod_83 a écrit:

Bonjour,

Comment le PLU définit l'emprise au sol ? La piscine en est-elle décomptée ?

Si elle est prise ne compte dans le calcul vous ne pouvez pas l'installer puisque vous dépassez le maximum autorisé.

Bonjour,
Sur le PLU il est indiqué ceci :
"Emprise au sol : L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

L'emprise au sol des constructions correspond à la projection verticale au sol du volume de la construction, exception faite des débords de toiture (s'ils sont inférieurs ou égaux à 40 cm), des balcons si leur profondeur est inférieure ou égale à 1 mètre et des parties de construction (piscines et terrasses incluses) dont la hauteur ne dépasse pas 0,60m au-dessus du sol naturel avant travaux."
et c'est là que je ne suis pas sure de comprendre la phrase. La piscine serait enterrée et ne dépasserait pas du sol naturel.

Cette définition, qui reprend en partie l'article R.420-1 du code de l'urbanisme, semble un peu bancale. Par contre si elle décompte bien les piscines dont la hauteur ne dépasse pas le TN de 60 cm vous pouvez en envisager une.

zaphod_83 a écrit:

Cette définition, qui reprend en partie l'article R.420-1 du code de l'urbanisme, semble un peu bancale. Par contre si elle décompte bien les piscines dont la hauteur ne dépasse pas le TN de 60 cm vous pouvez en envisager une.

Du coup, une fois que l'on considère que la piscine est décompté de ce calcul.

On doit regarder l'aspect : espaces non imperméabilisés et là, le PLU indique ceci : ce pourcentage est de QUARANTE POUR CENT (40%). Toutefois, dans l'hypothèse de mise en place d'un équipement de production d'énergie solaire (thermique ou photovoltaïque) ou d'énergie géothermique, ce pourcentage peut être ramené à VINGT-CINQ (25%).


Connaissez-vous la définition exacte de espaces non imperméabilisés, est ce que cela correspond à pleine terre ?
Car sur le PLU il n'y a pas de définition d'espaces non imperméabilisé.

adl79 a écrit:

Connaissez-vous la définition exacte de espaces non imperméabilisés, est ce que cela correspond à pleine terre ?
Car sur le PLU il n'y a pas de définition d'espaces non imperméabilisé.

Le PLU devrait les définir s'il était bien rédigé, sinon je l'entends également comme les surfaces libres de toute construction/pleine terre.
Si la piscine empiète dans les 40% vous pouvez l'oublier dans votre projet.

zaphod_83 a écrit:

Cette définition, qui reprend en partie l'article R.420-1 du code de l'urbanisme, semble un peu bancale. Par contre si elle décompte bien les piscines dont la hauteur ne dépasse pas le TN de 60 cm vous pouvez en envisager une.

Bonjour, 
Je suis dans le même cas où mon emprise au sol est dépassée et dans l'impossibilité de faire construire une piscine. Votre réponse m'interpelle car vous m'avez déjà répondu sur un sujet un peu similaire et je ne comprends pas bien l'histoire des 60 cm dans l'article R420-1 du code de l'urbanisme. D'ailleurs lorsque je vais sur cet article il n'y a rien de tout ca, auriez vous svp un lien ? Merci.

Ce sujet est différent car ce PLU définit l'emprise au sol à sa manière.