Remise en eau d’une piscine

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 2.485 fois
Lancer un nouveau sujet Poster une réponse
 
Env. 10 message
Bonjour,
J’ai une situation un peu spéciale pour l’achat d’un bien.
Le propriétaire actuel avait construit une piscine en 1986. (Sans permis) elle est resté 30 ans en eau sans aucun soucis.
L’entretien était trop lourd pour lui il l’a comblé. Toujours sans permis sachant que cette piscine était alors inscrite au plan cadastral.
Ma question, puis-je la déboucher, et la remettre sans demande particulière?

(La grosse particularité c’est que cette piscine est aujourd’hui sur un terrain ou sa construction est proscrite) …..
0
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
 
Env. 900 message
Bonjour, j'aurai tendance à vous dire que si toujours visible sur le cadastre, oui.
apres, vous pouvez-vous renseigner dans une mairie X et poser la questionà l'urbanisme
Bassin 7x3.5 ,liner armé gris anthracite, traitement sel,gestion Ph
0
Citer
Messages : Env. 900
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message
Mr.WHITE a écrit:Bonjour, j'aurai tendance à vous dire que si toujours visible sur le cadastre, oui.
apres, vous pouvez-vous renseigner dans une mairie X et poser la questionà l'urbanisme


C’est ce qu’il me semble moi aussi.

Je m’y rend, seulement les instructeurs vont bientôt changer de camps, alors tout le monde se renvoie la balle et personne ne me donne de réponse concrète ..
0
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message
Bonjour

Rendez-vous sur le site des impôts https://www.impots.gouv.fr/accueil
connectez vous a votre espace particulier (du propriétaire) ou créez en un si vous n'en n'avez pas, cliquez dans la rubrique "Biens immobiliers", puis  "Détailler les biens", et vous verrez si vous avez votre piscine enregistrée parmi les constructions et pour laquelle vous payez des impôts, si c'est le cas je pense que vous avez le droit de vous baigner dedans.

Cordialement
0
Citer
Messages : Env. 1000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Garantie decennale »
Discussion lancée par alex421 - 16 réponses
« Mini piscine et déclaration préalable demandée par la mairie »
Discussion lancée par Tirry59 - 3 réponses
« Avis sur mélo piscines 35 »
Discussion lancée par mamarie35 - 3 réponses
« Déclaration préalable »
Discussion lancée par ffffxxxx - 28 réponses
« Plans de déclaration préalable pas cher »
Discussion lancée par jennifer-p - 12 réponses
« Commande signée mais changement taille »
Discussion lancée par Gigi83 - 2 réponses
« Mini piscine et limites separatives »
Discussion lancée par Mamysbanou - 39 réponses

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis création de piscineArtisan
Devis création de piscine
Demandez des devis aux professionnels de votre région, en 3mn, gratuitement et sans engagement.
Forum administratifForum
Forum administratif
Dans le forum, posez vos questions, consultez celles des autres, entraidez-vous.
3
personnes
surveillent ce sujet
   Suivre ce sujet
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page Partagez cette page
Voir