Refus DP et nappe phréatique

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Env. 10 message
Bonjour
nous avons reçu un refus de nôtre DP avec comme justification "risque de percement de la nappe phréatique".   Après discussion avec la mairie, si on peut rassurer sur ce point avec "un document officiel" la décision sera peut être revue.

Les bureaux d'études contactés disent qu'une étude de nappe prend un an, ce qui ne rentre pas dans le délai pour un recours (2 mois). 
En recherchant sur Google, je vois qu'il faut faire une étude de sol avant la construction de la piscine et qu'elle identifiera la nappe phréatique. 
Bref, j'ai deux questions
1) l'étude de sol peut-elle en effet identifier la présence et hauteur d'une nappe?
2) où peut-on trouver l'existence d'une nappe dans des documents administratifs? Est-ce que la voirie ou le service urbanisme de la mairie auraient ces infos?
par avance, merci de vôtre aide.
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Env. 1000 message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une piscine...

Allez dans la section devis création de piscine du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de pisciniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les pisciniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumpiscine.com/devis_piscine/0-74-devis_creation_de_piscine.php
 
Env. 200 message
Bonjour,

La décision du maire me semble critiquable. Elle est motivée sur quels textes ?

En aucun cas le maire ne peut exiger la production d'une étude de sol au dossier de déclaration préalable de travaux, voir R.431-36 Cu et ses renvois.
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Messages : Env. 200
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Env. 10 message
On est bien d'accord! Il n'y a aucun texte qui la justifie, c'est son appréciation et, selon ses dires, "le risque de pollution". 
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Messages : Env. 10
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Env. 1000 message
Bonjour

monaco77 a écrit:On est bien d'accord! Il n'y a aucun texte qui la justifie, c'est son appréciation et, selon ses dires, "le risque de pollution". 


Si rien n'appuie cette décision inique en particulier dans le PLU il ne vous reste que le tribunal administratif, un référé doit être possible.
J'ai une nappe qui est montée de 80 cm sous la piscine posée sur une couche d'argile l'hiver dernier que j'ai contenue grâce au puits de décompression et au pompage.

Cordialement
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